Le site internet de la régie municipale du port de Carnon, portcarnon.fr, est géré par le service communication de la commune de Mauguio-Carnon. Son actualisation et son suivi éditorial sont assurés par le service en liaison avec l’ensemble des services de la régie municipale du port de Carnon.
Directeur de publication : Yvon BOURREL, Maire de Mauguio-Carnon
Responsable de publication : Morgane MAILLARD
Rédaction : Port Carnon

 

CONTACT

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DROIT DES BASES DE DONNÉES

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DROIT D’AUTEUR

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LOGO PORT CARNON

Le logo Port Carnon est la propriété de la commune de Mauguio-Carnon. Il ne peut être modifié (proportions, couleurs, éléments, constituants) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la régie municipale du port de Carnon ou des actions de parrainage dûment établies. La commune de Mauguio-Carnon se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Port Carnon pour s’assurer de son utilisation correcte conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la commune. La commune de Mauguio-Carnon se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo Port Carnon à tout moment et sans préavis.  

 

CRÉDITS PHOTOS

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ETABLISSEMENTS DE LIENS VERS LE SITE « PORTCARNON.FR »

La commune de Mauguio-Carnon autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers le site Port Carnon pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Dans tous les cas d'espèce, la commune se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

LIENS VERS DES SITES TIERS DEPUIS LE SITE « PORTCARNON.FR »

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Responsabilité

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INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE PORTCARNON

La commune de Mauguio-Carnon met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées et/ou outils disponibles. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTES

 

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L’utilisateur peut exercer ces droits auprès du Délégué à la Protection des Données à l’adresse suivante : dpo@mauguio-carnon.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : (A l’attention du DPO) Mairie de Mauguio-Carnon Place de la Libération 34132 Mauguio-Carnon CEDEX. L’internaute a aussi le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de protection des données à caractère personnel. Engagée au service de la protection des données, la commune de Mauguio-Carnon s’engage à répondre à toutes les interrogations sur l’usage de ces données et à restreindre leur diffusion aux strictes nécessités de l’exercice de son activité. Pour toute information supplémentaire relative à l’utilisation de vos données personnelles, cliquez ici

 

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LOI APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPETENTES

Les présentes Mentions Légales, constituant également conditions générales d’utilisation, sont rédigées en Français, seule langue faisant foi en cas de litige. Le site de la régie municipale du port de Carnon est entièrement soumis au Droit Français.

 

MODIFICATION

La commune de Mauguio-Carnon se réserve le droit de modifier le contenu des présentes Mentions Légales à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.